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Documents institutionnels

Rapports annuel d’activité

Rapport annuel d’activité 2021

Rapport annuel d’activité 2020

première page rapport annuel 2019

Rapport annuel d’activité 2019

Rapport annuel 2018

Rapport annuel d’activité 2018

Rapport annuel d’activité 2017
Rapport annuel d’activité 2016
Rapport annuel d’activité 2015
Rapport annuel d’activité 2014

Avis de réunion

2023

2022

2021

2020


Délibérations

Bureau

2023

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

Procès verbal de délibération du 23 décembre 2016

Procès verbal de délibération du 16 décembre 2016

Procès verbal de délibération du 29 novembre 2016

Procès verbal de délibération du 18 novembre 2016

Procès verbal de délibération du 08 novembre 2016

Procès verbal de délibération du 14 octobre 2016

Procès verbal de délibération du 06 septembre 2016

Procès verbal de délibération du 12 juillet 2016

Procès verbal de délibération du 05 juillet 2016

Procès verbal de délibération du 06 juin 2016

Procès verbal de délibération du 17 mai 2016

Procès verbal de délibération du 19 avril 2016

Procès verbal de délibération du 15 mars 2016

Procès verbal de délibération du 08 mars 2016

Procès verbal de délibération du 16 février 2016

Procès verbal de délibération du 26 janvier 2016

2015

Comité Directeur

2023

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

Arrêtés du Président

2023

Arrêté 01-2023 portant composition du Comité Social Territorial du SMICTOMME
Arrêté 02-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°23
Arrêté 03-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°24
Arrêté 04-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°25
Arrêté 05-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°26
Arrêté 06-2023-portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°27
Arrêté 07-2023-portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°28
Arrêté 08-2023-portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°29
Arrêté 09-2023-portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°30

2022

Arrêté 01-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°01
Arrêté 02-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°02
Arrêté 03-2022 portant délégation à Monsieur Alain HUBER
Arrêté 04-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°03
Arrêté 05-2022 déclarant infructieux le marché de gazole subséquent N°04
Arrêté 06-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-03
Arrêté 07-2022 portant délégation Jean BIEHLER sans signature
Arrêté 08-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°5
Arrêté 09-2022 portant modif de régisseur recettes
Arrêté 10-2022 portant nomination de mandataire suppleant recettes
Arrêté 11-2022 portant nomination mandataire recettes
Arrêté 12-2022 portant choix du prestataire pour l’émission de titres restaurant au bénéfice des agents du Select’om
Arrêté 13-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande gazole N°6
Arrêté 14-2022 portant modification de la constitution du Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du SMICTOMME
Arrêté 15-2022 portant modification de la constitution du Comité Technique du SMICTOMME
Arrêté 16-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°7
Arrêté 17-2022 portant attribution de la lettre de commande n°2022-05 à la société COLLECTAL
Arrêté 18-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-06
Arrêté 19-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°8
Arrêté 20-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-08 à la société SUEZ RV NORMANDIE
Arrêté 21-2022 portant annulation de la désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°8
Arrêté 22-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°9
Arrêté 23-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°10
Arrêté 24-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-11 à la société DENIOS
Arrêté 25-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°11
Arrêté 26-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°12
Arrêté 27-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°13
Arrêté 28-2022 portant déclaration sans suite du bon de commande de gazole N°14
Arrêté 29-2022 portant déclaration sans suite du bon de commande de gazole N°15
Arrêté 30-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°16
Arrêté 31-2022 portant désignation de l’attributaire de l’accord cadre n°2022-13 relatif à la méthanisation de biodéchets
Arrêté 32-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°17
Arrêté 33-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°18
Arrêté 34-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°19
Arrêté 35-2022-portant institution d un bureau de vote central pour les élections du Comité Social Territorial
Arrêté 36-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°20
Arrêté 37-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°21
Arrêté 38-2022-portant attribution du marché de gazole subséquent N°22

2021

Arrêté n°1 portant attribution du marché de gazole subséquent n°59
Arrêté n°2 portant attribution du marché de gazole subséquent n°60
Arrêté  n°3 portant attribution du marché de gazole subséquent n°61
Arrêté n°5 portant attribution du marché de gazole subséquent n°62
Arrêté n°6 portant attribution du marché de gazole subséquent n°63
Arrêté n°7 portant attribution du marché de gazole subséquent n°64
Arrêté n°8 portant attribution du marché 2021-02 assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction et l’agrandissement de 4 déchèteries
Arrêté n°9 portant attribution du marché de gazole subséquent N°65
Arrêté n°10 portant attribution du marché de gazole subséquent N°66
Arrêté n°11 rendant le port du masque obligatoire sur les déchèteries – mai 2021
Arrêté n°12 portant attribution du marché de gazole subséquent N°67
Arrêté n°13 portant modification composition du CT
Arrêté n°14 portant modification composition du CHSCT
Arrêté n°15 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°68
Arrêté n°16 portant adoption des Lignes Directrices de Gestion
Arrêté n°17 portant résiliation du marché 2021-02 assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction et l’agrandissement de 4 déchèteries
Arrêté n°18 portant attribution du marché de gazole subséquent N°69
Arrêté n°19 portant attribution du marché de gazole subséquent N°70
Arrêté n°20 portant attribution du marché de gazole subséquent N°71
Arrêté n°21 portant attribution du marché de gazole subséquent N°72
Arrêté n°22 portant attribution du marché de gazole subséquent N°73

2020

Arrêté n° 10-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°46
Note d’information arrêtés du Président du 01 mai 2020 au 15 mai 2020
Note d’information arrêtés du Président du 16 mai 2020 au 31 mai 2020
Note d’information arrêtés du Président du 01 06 2020 au 15 06 2020
Note d’information arrêtés du Président du 16 06 2020 au 30 06 2020
Note d’information arrêtés du Président du 01 07 2020 au 15 07 2020
Arrêté n° 25-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°52
Arrêté n° 26-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole
N°53
Arrêté n° 27-2020 portant attribution de la lettre de commande N°2020-02 pour la
fourniture de 500 000 sacs pour la collecte sélective
Arrêté n° 28-2020 portant modification de la constitution du Comité d’Hygiène Sécurité
et Conditions de Travail du SMICTOMME
Arrêté n°30-2020 portant décision de résilier la marché N°2019-07 pour motif d’intérêt général
Arrêté n° 31-2020 portant délégation à Monsieur Alain HUBER
Arrêté n°32-2020 portant délégation à Monsieur Michel HERR
Arrêté n°33-2020 portant délégation à Madame Laurence JOST
Arrêté n° 34-2020 portant délégation à Monsieur Jean BIEHLER
Arrêté n° 35-2020 portant délégation à Monsieur Guy HAZEMANN
Arrêté n°36-2020 portant délégation à Monsieur Bernard CLAUSS
Arrêté n°37-2020 portant délégation de signature à la Directrice Général des Services

Recueils des actes administratifs

2020

2019

2018

2017

Calendrier des collectes

Téléchargez le calendrier détaillé des collectes d’ordures ménagères et du tri sélectif, en sélectionnant votre commune ci-dessous :

Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif

Autocollant d'identification des poubelles

Autocollant d’identification des poubelles

Affiche local poubelle

Affiche local poubelle avec collecte sélective en porte à porte

Affiche local poubelle

Affiche local poubelle sans collecte sélective en porte à porte

Règlement collectes Select'om

Règlement des collectes Select’om

Autocollant stop pub

Autocollant Stop Pub

Déchèteries

Calendrier des Déchets Ménagers Spéciaux (DMS) 2023

Horaires et adresses des déchèteries

Horaires et adresses des déchèteries 2020

Règlement des déchèteries

Formulaire de demande de badge particuliers

Formulaire de demande de badge Particuliers

Formulaire de changement d'adresse

Formulaire de changement d’adresse

Conteneurs de tri

affiche conteneur verre

Affiche conteneur verre

Affiche conteneur plastique

Affiche conteneur plastique

affiche conteneur papier

Affiche conteneur papier

Guide du tri

Consignes de tri

Guide du tri 

Flyer Compostage

Tarifs pour les particuliers

Tarifs pour les particuliers 2023

Tarifs particuliers 2023 – Apport en déchèteries au delà de 24 passages par an

Documents à destination des professionnels

Tarifs 2023 des prestations – Professionnels

Règlement de la redevance spéciale

Accès directs

Le territoire

Partenaires

Carte des points de collecte

Accéder à la carte