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Rapports annuel d’activité

Avis de réunion

Délibérations

Bureau

Comité Directeur

Arrêtés du Président

2024

Arrêté 01-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°41
Arrêté 02-2024 portant désignation de l’attributaire du marché N°2023-17 : Fourniture de 10 000 bioseaux
Arrêté 03-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°42
Arrêté 04-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°43
Arrêté 05-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°44
Arrêté 06-2024 portant désignation de l’attributaire du marché N°2024-05 : Fourniture de 7 abris à conteneurs 660 litres
Arrêté 07-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°45
Arrêté 08-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°46
Arrêté 09-2024 portant désignation de l’attributaire du marché N°2024-07 : Fourniture d’une cuve aérienne de stockage pour AD BLUE
Arrêté 10-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°47
Arrêté 11-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°48
Arrêté 12-2024 portant désignation de l’attributaire de l’accord cadre N°2024-06 : Prestations d’entretien des réseaux et de vidange
Arrêté 13-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°49
Arrêté 14-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°50
Arrêté 15-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°51
Arrêté 16-2024 portant attribution du marché N°2024-14 : Fourniture, installation et paramétrage de serveurs informatiques
Arrêté 17-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°52
Arrêté 18-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°53
Arrêté 19-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°54
Arrêté 20-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°55
Arrêté 21-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°56
Arrêté 22-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°57
Arrêté 23-2024 portant désignation de l’attributaire du marché N°2024-16 : Collecte et traitement des batteries
Arrêté 24-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°58

2023

Arrêté 01-2023 portant composition du Comité Social Territorial du SMICTOMME
Arrêté 02-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°23
Arrêté 03-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°24
Arrêté 04-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°25
Arrêté 05-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°26
Arrêté 06-2023-portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°27
Arrêté 07-2023-portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°28
Arrêté 08-2023-portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°29
Arrêté 09-2023-portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°30
Arrêté 10-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°31
Arrêté 11-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°32
Arrêté 12-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°33
Arrêté 13-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°34
Arrêté 14-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°35
Arrêté 15-2023 portant attribution du marché n°2023-04 – Prestations de services d’assurances
Arrêté 16-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°36
Arrêté 17-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°37
Arrêté 18-2023 portant composition du Comité Social Territorial du SMICTOMME
Arrêté 19-2023 portant délégation à Monsieur Alain HUBER
Arrêté 20-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°38
Arrêté 21-2023 portant attribution du marché N°2023-15 : Fourniture de 15 abribacs 240 litres
Arrêté 22-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°39
Arrêté 23-2023 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°40
Arrêté 24-2023 portant attribution de l’accord-cadre N°2023-13 : Nettoyage des vêtements de travail et des équipements de protection individuelle

Arrêté 01-2024 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°41

2022

Arrêté 01-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°01
Arrêté 02-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°02
Arrêté 03-2022 portant délégation à Monsieur Alain HUBER
Arrêté 04-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°03
Arrêté 05-2022 déclarant infructieux le marché de gazole subséquent N°04
Arrêté 06-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-03
Arrêté 07-2022 portant délégation Jean BIEHLER sans signature
Arrêté 08-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°5
Arrêté 09-2022 portant modif de régisseur recettes
Arrêté 10-2022 portant nomination de mandataire suppleant recettes
Arrêté 11-2022 portant nomination mandataire recettes
Arrêté 12-2022 portant choix du prestataire pour l’émission de titres restaurant au bénéfice des agents du Select’om
Arrêté 13-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande gazole N°6
Arrêté 14-2022 portant modification de la constitution du Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du SMICTOMME
Arrêté 15-2022 portant modification de la constitution du Comité Technique du SMICTOMME
Arrêté 16-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°7
Arrêté 17-2022 portant attribution de la lettre de commande n°2022-05 à la société COLLECTAL
Arrêté 18-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-06
Arrêté 19-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°8
Arrêté 20-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-08 à la société SUEZ RV NORMANDIE
Arrêté 21-2022 portant annulation de la désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°8
Arrêté 22-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°9
Arrêté 23-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°10
Arrêté 24-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-11 à la société DENIOS
Arrêté 25-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°11
Arrêté 26-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°12
Arrêté 27-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°13
Arrêté 28-2022 portant déclaration sans suite du bon de commande de gazole N°14
Arrêté 29-2022 portant déclaration sans suite du bon de commande de gazole N°15
Arrêté 30-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°16
Arrêté 31-2022 portant désignation de l’attributaire de l’accord cadre n°2022-13 relatif à la méthanisation de biodéchets
Arrêté 32-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°17
Arrêté 33-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°18
Arrêté 34-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°19
Arrêté 35-2022-portant institution d un bureau de vote central pour les élections du Comité Social Territorial
Arrêté 36-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°20
Arrêté 37-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°21
Arrêté 38-2022-portant attribution du marché de gazole subséquent N°22

2021

Arrêté n°1 portant attribution du marché de gazole subséquent n°59
Arrêté n°2 portant attribution du marché de gazole subséquent n°60
Arrêté  n°3 portant attribution du marché de gazole subséquent n°61
Arrêté n°5 portant attribution du marché de gazole subséquent n°62
Arrêté n°6 portant attribution du marché de gazole subséquent n°63
Arrêté n°7 portant attribution du marché de gazole subséquent n°64
Arrêté n°8 portant attribution du marché 2021-02 assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction et l’agrandissement de 4 déchèteries
Arrêté n°9 portant attribution du marché de gazole subséquent N°65
Arrêté n°10 portant attribution du marché de gazole subséquent N°66
Arrêté n°11 rendant le port du masque obligatoire sur les déchèteries – mai 2021
Arrêté n°12 portant attribution du marché de gazole subséquent N°67
Arrêté n°13 portant modification composition du CT
Arrêté n°14 portant modification composition du CHSCT
Arrêté n°15 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°68
Arrêté n°16 portant adoption des Lignes Directrices de Gestion
Arrêté n°17 portant résiliation du marché 2021-02 assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction et l’agrandissement de 4 déchèteries
Arrêté n°18 portant attribution du marché de gazole subséquent N°69
Arrêté n°19 portant attribution du marché de gazole subséquent N°70
Arrêté n°20 portant attribution du marché de gazole subséquent N°71
Arrêté n°21 portant attribution du marché de gazole subséquent N°72
Arrêté n°22 portant attribution du marché de gazole subséquent N°73

2020

Arrêté n° 10-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°46
Note d’information arrêtés du Président du 01 mai 2020 au 15 mai 2020
Note d’information arrêtés du Président du 16 mai 2020 au 31 mai 2020
Note d’information arrêtés du Président du 01 06 2020 au 15 06 2020
Note d’information arrêtés du Président du 16 06 2020 au 30 06 2020
Note d’information arrêtés du Président du 01 07 2020 au 15 07 2020
Arrêté n° 25-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°52
Arrêté n° 26-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole
N°53
Arrêté n° 27-2020 portant attribution de la lettre de commande N°2020-02 pour la
fourniture de 500 000 sacs pour la collecte sélective
Arrêté n° 28-2020 portant modification de la constitution du Comité d’Hygiène Sécurité
et Conditions de Travail du SMICTOMME
Arrêté n°30-2020 portant décision de résilier la marché N°2019-07 pour motif d’intérêt général
Arrêté n° 31-2020 portant délégation à Monsieur Alain HUBER
Arrêté n°32-2020 portant délégation à Monsieur Michel HERR
Arrêté n°33-2020 portant délégation à Madame Laurence JOST
Arrêté n° 34-2020 portant délégation à Monsieur Jean BIEHLER
Arrêté n° 35-2020 portant délégation à Monsieur Guy HAZEMANN
Arrêté n°36-2020 portant délégation à Monsieur Bernard CLAUSS
Arrêté n°37-2020 portant délégation de signature à la Directrice Général des Services

Recueils des actes administratifs

Accès directs

Carte des points de collecte