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Documents institutionnels

Rapports annuel d’activité

Bureau

Comité Directeur

Arrêtés du Président

2022

Arrêté 01-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°01

Arrêté 02-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°02

Arrêté 03-2022 portant délégation à Monsieur Alain HUBER

Arrêté 04-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°03

Arrêté 05-2022 déclarant infructieux le marché de gazole subséquent N°04

Arrêté 06-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-03

Arrêté 07-2022 portant délégation Jean BIEHLER sans signature

Arrêté 08-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°5

Arrêté 09-2022 portant modif de régisseur recettes

Arrêté 10-2022 portant nomination de mandataire suppleant recettes

Arrêté 11-2022 portant nomination mandataire recettes

Arrêté 12-2022 portant choix du prestataire pour l’émission de titres restaurant au bénéfice des agents du Select’om

Arrêté 13-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande gazole N°6

Arrêté 14-2022 portant modification de la constitution du Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du SMICTOMME

Arrêté 15-2022 portant modification de la constitution du Comité Technique du SMICTOMME

Arrêté 16-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°7

Arrêté 17-2022 portant attribution de la lettre de commande n°2022-05 à la société COLLECTAL

Arrêté 18-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-06

Arrêté 19-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°8

Arrêté 20-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-08 à la société SUEZ RV NORMANDIE

Arrêté 21-2022 portant annulation de la désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°8

Arrêté 22-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°9

Arrêté 23-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°10

2021

Arrêté n°1 portant attribution du marché de gazole subséquent n°59
Arrêté n°2 portant attribution du marché de gazole subséquent n°60
Arrêté  n°3 portant attribution du marché de gazole subséquent n°61
Arrêté n°5 portant attribution du marché de gazole subséquent n°62
Arrêté n°6 portant attribution du marché de gazole subséquent n°63
Arrêté n°7 portant attribution du marché de gazole subséquent n°64
Arrêté n°8 portant attribution du marché 2021-02 assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction et l’agrandissement de 4 déchèteries
Arrêté n°9 portant attribution du marché de gazole subséquent N°65
Arrêté n°10 portant attribution du marché de gazole subséquent N°66
Arrêté n°11 rendant le port du masque obligatoire sur les déchèteries – mai 2021
Arrêté n°12 portant attribution du marché de gazole subséquent N°67
Arrêté n°13 portant modification composition du CT
Arrêté n°14 portant modification composition du CHSCT
Arrêté n°15 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°68
Arrêté n°16 portant adoption des Lignes Directrices de Gestion
Arrêté n°17 portant résiliation du marché 2021-02 assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction et l’agrandissement de 4 déchèteries
Arrêté n°18 portant attribution du marché de gazole subséquent N°69
Arrêté n°19 portant attribution du marché de gazole subséquent N°70
Arrêté n°20 portant attribution du marché de gazole subséquent N°71
Arrêté n°21 portant attribution du marché de gazole subséquent N°72
Arrêté n°22 portant attribution du marché de gazole subséquent N°73

2020

Arrêté n° 10-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°46
Note d’information arrêtés du Président du 01 mai 2020 au 15 mai 2020
Note d’information arrêtés du Président du 16 mai 2020 au 31 mai 2020
Note d’information arrêtés du Président du 01 06 2020 au 15 06 2020
Note d’information arrêtés du Président du 16 06 2020 au 30 06 2020
Note d’information arrêtés du Président du 01 07 2020 au 15 07 2020
Arrêté n° 25-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°52
Arrêté n° 26-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole
N°53
Arrêté n° 27-2020 portant attribution de la lettre de commande N°2020-02 pour la
fourniture de 500 000 sacs pour la collecte sélective
Arrêté n° 28-2020 portant modification de la constitution du Comité d’Hygiène Sécurité
et Conditions de Travail du SMICTOMME
Arrêté n°30-2020 portant décision de résilier la marché N°2019-07 pour motif d’intérêt général
Arrêté n° 31-2020 portant délégation à Monsieur Alain HUBER
Arrêté n°32-2020 portant délégation à Monsieur Michel HERR
Arrêté n°33-2020 portant délégation à Madame Laurence JOST
Arrêté n° 34-2020 portant délégation à Monsieur Jean BIEHLER
Arrêté n° 35-2020 portant délégation à Monsieur Guy HAZEMANN
Arrêté n°36-2020 portant délégation à Monsieur Bernard CLAUSS
Arrêté n°37-2020 portant délégation de signature à la Directrice Général des Services

Recueils des actes administratifs

Calendrier des collectes

Téléchargez le calendrier détaillé des collectes d’ordures ménagères et du tri sélectif, en sélectionnant votre commune ci-dessous :

Collecte des ordures ménagères et du tri sélectif

Déchèteries

Conteneurs de tri

Guide du tri

Documents à destination des professionnels

Accès directs

Carte des points de collecte