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Documents institutionnels
Rapports annuel d’activité
Avis de réunion
2022
Avis de réunion du 23 août 2022 (Bureau)
Avis de réunion du 19 juillet 2022 (Bureau)
Avis de réunion du 28 juin 2022 (Bureau)
Avis de réunion du 15 juin 2022 (Comité Directeur)
Avis de réunion du 10 mai 2022 (Bureau)
Avis de réunion du 30 mars 2021 (Comité Directeur)
Avis de réunion du 22 mars 2022 (Bureau)
Avis de réunion du 16 février 2022 (Comité Directeur)
2021
Avis de réunion 15 décembre 2021
Avis de réunion du 14 décembre 2021
Avis de réunion du 9 novembre 2021
Avis de réunion du 03 novembre 2021
Avis de réunion du 12 octobre 2021
Avis de réunion du 7 septembre 2021
Avis de réunion du 19 juillet 2021
Avis de réunion du 14 juin 2021
Avis de réunion du 26 mai 2021
Avis de réunion du 10 mai 2021
Avis de réunion du 12 avril 2021
Avis de réunion du 27 mars 2021
Avis de réunion du 15 février 2021
Avis de réunion du 20 février 2021 (Comité Directeur)
Avis de réunion du 20 février 2021 (Bureau)
Avis de réunion du 8 février 2021
Délibérations
Bureau
2022
2021
Procès-verbal des délibérations Bureau du 14 décembre 2021
Procès-verbal des délibérations du bureau du 9 novembre 2021
Procès-verbal des délibérations du bureau du 12 octobre 2021
Procès-Verbal des délibérations du bureau du 7 septembre 2021
Procès-Verbal des délibérations du bureau du 19 juillet 2021
Procès-Verbal des délibérations du bureau du 14 juin 2021
Procès-Verbal des délibérations du Bureau du 10 mai 2021
Procès verbal des délibérations du Bureau du 12 avril 2021
Procès verbal des délibérations du bureau du 15 mars 2021
Procès verbal des délibérations du bureau du 20 février 2021
Procès verbal des délibérations du bureau du 8 février 2021
Procès verbal des délibérations du bureau du 18 janvier 2021
2019
Procès-verbal des délibérations du 13 décembre 2019
Procès-verbal des délibérations du 8 novembre 2019
Procès-verbal des délibérations du 25 octobre 2019
Procès-verbal des délibérations du 11 octobre 2019
Procès-verbal des délibérations du 29 août 2019
Procès-verbal des délibérations du 05 juillet 2019
Procès verbal des délibérations du 07 juin 2019
Procès verbal des délibérations du 26 avril 2019
Procès verbal des délibérations du 29 mars 2019
Procès verbal des délibérations du 8 mars 2019
Procès verbal des délibérations du 8 février 2019
Procès verbal des délibérations du 25 janvier 2019
2018
Procès verbal des délibérations du 14 décembre 2018
Procès verbal des délibérations du 30 novembre 2018
Procès verbal des délibérations du 9 novembre 2018
Procès verbal des délibérations du 12 octobre 2018
Procès verbal des délibérations du 28 septembre 2018
Procès verbal des délibérations du 13 septembre 2018
Procès verbal des délibérations 12 juillet 2018
Procès verbal des délibérations 21 juin 2018
Procès verbal des délibérations 17 mai 2018
Procès verbal des délibérations 19 avril 2018
Procès verbal des délibérations 22 mars 2018
Procès verbal des délibérations 27 février 2018
2017
Procès verbal des délibérations du 14 décembre 2017
Procès verbal des délibérations du 16 novembre 2017
Procès verbal des délibérations du 9 novembre 2017
Procès verbal des délibérations du 13 octobre 2017
Procès verbal des délibérations du 8 septembre 2017
Procès verbal des délibérations du 7 juillet 2017
Procès verbal des délibérations du 2 juin 2017
Procès verbal des délibérations du 19 mai 2017
Procès verbal des délibérations du 5 mai 2017
Procès verbal des délibérations du 7 avril 2017
2016
Procès verbal de délibération du 23 décembre 2016
Procès verbal de délibération du 16 décembre 2016
Procès verbal de délibération du 29 novembre 2016
Procès verbal de délibération du 18 novembre 2016
Procès verbal de délibération du 08 novembre 2016
Procès verbal de délibération du 14 octobre 2016
Procès verbal de délibération du 06 septembre 2016
Procès verbal de délibération du 12 juillet 2016
Procès verbal de délibération du 05 juillet 2016
Procès verbal de délibération du 06 juin 2016
Procès verbal de délibération du 17 mai 2016
Procès verbal de délibération du 19 avril 2016
Procès verbal de délibération du 15 mars 2016
Procès verbal de délibération du 08 mars 2016
2015
Procès verbal de délibération du 15 décembre 2015
Procès verbal de délibération du 24 novembre 2015
Procès verbal de délibération du 10 novembre 2015
Procès verbal de délibération du 13 octobre 2015
Procès verbal de délibération du 29 septembre 2015
Procès verbal de délibération du 04 septembre 2015
Procès verbal de délibération du 03 juillet 2015
Procès verbal de délibération du 12 juin 2015
Procès verbal de délibération du 22 mai 2015
Procès verbal de délibération du 24 avril 2015
Procès verbal de délibération du 10 avril 2015
Procès verbal de délibération du 24 février 2015
Comité Directeur
2021
Procès-Verbal des délibérations du Comité Directeur du 15 décembre 2021
Procès-Verbal des délibérations du Comité Directeur du 3 novembre 2021
Procès-Verbal des délibérations du Comité Directeur du 26 mai 2021
Procès-Verbal des délibérations du Comité Directeur du 27 mars 2021
Procès-Verbal des délibérations du Comité Directeur du 20 février 2021
2020
Réunion du 11 février
1.Procès verbal des délibérations du 11 février 2020
2.Rapport d’orientation budgétaire 2020 Select’om
Réunion du 3 mars
1. Procès-verbal des délibérations du Comité Directeur 03 mars 2020
2. Note de présentation Compte Administratif 2019
3. SMICTOMME Compte Administratif 2019
4. Note de présentation Budget Primitif 2020
5. SMICTOMME Budget Primitif 2020
Réunion du 22 septembre
1.Procès-verbal des délibérations du Comité Directeur du 22 septembre 2020
Réunion du 17 octobre
1.Procès-verbal des délibérations du Comité Directeur du 17 octobre 2020
2019
Réunion du 26 novembre
1.Procès verbal des délibérations du 26 novembre 2019
Réunion du 26 mars
1.Procès verbal des délibérations du 26 mars 2019
2.Note de présentation Compte Administratif 2018
3.SMICTOMME Compte Administratif 2018
4.Note de présentation Budget Primitif 2019
5.SMICTOMME Budget Primitif 2019
Réunion du 26 février
1.Procès verbal des délibérations du 26 février 2019
2.Rapport d’orientation budgétaire 2019 Select’om
Arrêtés du Président
2022
Arrêté 01-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°01
Arrêté 02-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°02
Arrêté 03-2022 portant délégation à Monsieur Alain HUBER
Arrêté 04-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°03
Arrêté 05-2022 déclarant infructieux le marché de gazole subséquent N°04
Arrêté 06-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-03
Arrêté 07-2022 portant délégation Jean BIEHLER sans signature
Arrêté 08-2022 portant attribution du marché de gazole subséquent N°5
Arrêté 09-2022 portant modif de régisseur recettes
Arrêté 10-2022 portant nomination de mandataire suppleant recettes
Arrêté 11-2022 portant nomination mandataire recettes
Arrêté 13-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande gazole N°6
Arrêté 15-2022 portant modification de la constitution du Comité Technique du SMICTOMME
Arrêté 16-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°7
Arrêté 17-2022 portant attribution de la lettre de commande n°2022-05 à la société COLLECTAL
Arrêté 18-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-06
Arrêté 19-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°8
Arrêté 20-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-08 à la société SUEZ RV NORMANDIE
Arrêté 22-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°9
Arrêté 23-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de gazole N°10
Arrêté 24-2022 portant attribution de la lettre de commande N°2022-11 à la société DENIOS
Arrêté 25-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°11
Arrêté 26-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°12
Arrêté 27-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°13
Arrêté 28-2022 portant déclaration sans suite du bon de commande de gazole N°14
Arrêté 29-2022 portant déclaration sans suite du bon de commande de gazole N°15
Arrêté 30-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°16
Arrêté 32-2022 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°17
2021
Arrêté n°1 portant attribution du marché de gazole subséquent n°59
Arrêté n°2 portant attribution du marché de gazole subséquent n°60
Arrêté n°3 portant attribution du marché de gazole subséquent n°61
Arrêté n°5 portant attribution du marché de gazole subséquent n°62
Arrêté n°6 portant attribution du marché de gazole subséquent n°63
Arrêté n°7 portant attribution du marché de gazole subséquent n°64
Arrêté n°8 portant attribution du marché 2021-02 assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction et l’agrandissement de 4 déchèteries
Arrêté n°9 portant attribution du marché de gazole subséquent N°65
Arrêté n°10 portant attribution du marché de gazole subséquent N°66
Arrêté n°11 rendant le port du masque obligatoire sur les déchèteries – mai 2021
Arrêté n°12 portant attribution du marché de gazole subséquent N°67
Arrêté n°13 portant modification composition du CT
Arrêté n°14 portant modification composition du CHSCT
Arrêté n°15 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°68
Arrêté n°16 portant adoption des Lignes Directrices de Gestion
Arrêté n°17 portant résiliation du marché 2021-02 assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction et l’agrandissement de 4 déchèteries
Arrêté n°18 portant attribution du marché de gazole subséquent N°69
Arrêté n°19 portant attribution du marché de gazole subséquent N°70
Arrêté n°20 portant attribution du marché de gazole subséquent N°71
Arrêté n°21 portant attribution du marché de gazole subséquent N°72
Arrêté n°22 portant attribution du marché de gazole subséquent N°73
2020
Arrêté n° 10-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole N°46
Note d’information arrêtés du Président du 01 mai 2020 au 15 mai 2020
Note d’information arrêtés du Président du 16 mai 2020 au 31 mai 2020
Note d’information arrêtés du Président du 01 06 2020 au 15 06 2020
Note d’information arrêtés du Président du 16 06 2020 au 30 06 2020
Note d’information arrêtés du Président du 01 07 2020 au 15 07 2020
Arrêté n° 25-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole n°52
Arrêté n° 26-2020 portant désignation de l’attributaire du bon de commande de gazole
N°53
Arrêté n° 27-2020 portant attribution de la lettre de commande N°2020-02 pour la
fourniture de 500 000 sacs pour la collecte sélective
Arrêté n° 28-2020 portant modification de la constitution du Comité d’Hygiène Sécurité
et Conditions de Travail du SMICTOMME
Arrêté n°30-2020 portant décision de résilier la marché N°2019-07 pour motif d’intérêt général
Arrêté n° 31-2020 portant délégation à Monsieur Alain HUBER
Arrêté n°32-2020 portant délégation à Monsieur Michel HERR
Arrêté n°33-2020 portant délégation à Madame Laurence JOST
Arrêté n° 34-2020 portant délégation à Monsieur Jean BIEHLER
Arrêté n° 35-2020 portant délégation à Monsieur Guy HAZEMANN
Arrêté n°36-2020 portant délégation à Monsieur Bernard CLAUSS
Arrêté n°37-2020 portant délégation de signature à la Directrice Général des Services
Recueils des actes administratifs
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